Règlements concernant le mémoire ou la thèse | Études supérieure

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6.1 Exigence de la thèse

Dans le programme de doctorat, on exige la rédaction d'une thèse. Celle-ci doit présenter les résultats d'une recherche originale effectuée par le candidat dans le domaine de recherche approuvé, et doit constituer une contribution significative à l'avancement des connaissances existantes dans ce domaine.

Un mémoire peut être requis dans le cadre d'une maîtrise. La recherche doit démontrer la capacité du candidat à effectuer un projet de recherche d'importance.

6.1.1 Présentation de la thèse

Toutes les thèses soumises par les candidats doivent être conformes aux Directives de rédaction de thèse en vigueur.

6.2 Inscription de la thèse

Un étudiant qui travaille activement à son mémoire ou à sa thèse doit remplir un formulaire d'inscription et s'inscrire au cours TH500 pour le mémoire de maîtrise ou à TH600 pour la thèse de doctorat.

Une fois inscrits à la thèse ou au mémoire, les étudiants à temps plein ou à temps partiel sont tenus de s'inscrire aux trois sessions de suite (automne, hiver, été) de chaque année universitaire jusqu'à la fin de leurs travaux (y compris les corrections), et au total durant toute la thèse ou le mémoire, à un minimum de deux sessions.

6.3 Supervision du mémoire ou de la thèse

6.3.1 Niveau maîtrise (mémoire)

Le programme de recherche du candidat sera sous la supervision d'un directeur de mémoire ou de codirecteurs. Le directeur ou au moins un des codirecteurs doit être un membre à temps plein du département principal du candidat et un membre du personnel enseignant de la Division des études supérieures et de la recherche.

On nommera le(s) directeur(s) de mémoire le plus tôt possible dans le programme d'études du candidat, tout en étant tenant compte de l'état de préparation du candidat quant à la sélection d'un sujet de mémoire et d'un directeur. Normalement cela se fait vers la fin de la première année d'études à temps plein.

6.3.2 Niveau doctorat (thèse)

Le programme de recherche du candidat sera sous la supervision d'un directeur de thèse ou de codirecteurs. On nommera aussi un comité conseilleur qui sera constitué du directeur de thèse ou d'un des codirecteurs comme président, et normalement de deux autres membres, qui suivra périodiquement les progrès de la recherche.

Le directeur de thèse ou au moins un des codirecteurs, ainsi qu'au moins un autre des membres du comité conseilleur devront être des membres à temps plein du département principal du candidat et des membres du personnel enseignant de la Division des études supérieures et de la recherche.

Les nominations devront être approuvées par le doyen des études supérieures et de la recherche, sur recommandation du responsable du département principal.

On nommera le(s) directeur(s) de thèse le plus tôt possible dans le programme d'études du candidat, tout en tenant compte de l'état de préparation du candidat quant à la sélection d'un sujet de thèse et d'un directeur. Normalement, cela se fait vers la fin de la première année d'études à temps plein. Les autres membres du comité seront nommés au même moment ou dès que possible par la suite.

6.4 Examen général de synthèse (niveau doctorat)

On exige de l'étudiant d'un programme de doctorat qu'il réussisse un examen général de synthèse, qui peut comprendre un certain nombre d'épreuves écrites et orales. Le but de cet examen est d'évaluer la maîtrise qu'a le candidat dans son domaine d'études ainsi que son érudition en vue du diplôme. Les résultats de cet examen déterminent si l'on peut permettre au candidat de poursuivre son programme de doctorat. Normalement, le candidat est interrogé examiné après que tous les cours requis aient été complétés avec succès, et l'examen doit normalement être terminé au plus 12 mois après la complétion de tous le exigences en matière de cours telle qu'elles sont enoncées dans leur programme d'études. Une prolongation peut être accordée si la demande en est faite par écrit auprès du Comité des études supérieures. L'examen doit avoir lieu au moins une année civile avant la soumission de la thèse. Dans des circonstances exceptionnelles et lorsque la demande en est faite par le responsable du département principal du candidat, le doyen peut ne pas appliquer l'exigence minimale d'un an.

Les étudiants doivent s'inscrire au cours CP600 Examen général de synthèse et sont tenus de s'inscrire et de payer les frais de scolarité pendant leur préparation à l'examen.

L'examen est donné par le département principal. Le comité examinateur doit être présidé par le responsable du département principal ou son délégué, et sera normalement constitué du (des) directeur (s) du candidat et d'autres membres du département principal nommés par le président du comité examinateur. La méthode adoptée pour l'examen et l'évaluation du résultat, ainsi que les domaines qui feront partie de l'examen seront déterminés par le département principal. Une proposition de recherche pour la thèse peut faire partie de cet examen.

Le comité examinateur décide de l'issue de l'examen. Dans le cas d'un résultat défavorable, le comité examinateur peut recommander au Conseil des études par l'entremise du Comité des études supérieures que le comité examinateur se réunisse à nouveau à une date ultérieure pour examiner à nouveau le candidat ou que l'on demande au candidat de se retirer de son programme de doctorat. Si l'on permet une reprise de l'examen, celui-ci ne peut avoir lieu avant qu'une période d'au moins trois mois ne se soit écoulée, mais pas plus tard qu'une année après la date du premier examen. Dans ce cas, il est implicite qu'une prolongation de 12 mois s'applique à l'exigence de 24 mois susmentionnés.

Dans le cas d'un résultat favorable, le département principal doit informer le secrétaire général du résultat afin que la mention " AC " ou " Accepté " figure sur le relevé de notes du candidat.

6.5 Proposition de la thèse (niveau doctorat)

Lorsque la proposition de recherche pour la thèse ne fait pas partie de l'examen général de synthèse du candidat, une fois cet examen réussi, l'étudiant du programme de doctorat, sous la supervision de son directeur de thèse, présente une proposition de recherche pour approbation par son comité conseilleur.

6.6 Soutenance du mémoire ou de la thèse

La thèse sera soumise à l'examen d'un comité examinateur dont les membres sont nommés par le directeur du département académique ou directeur du programme et approuvés par le doyen des études supérieures. Ce comité sera formé par les membres suivants :

Pour une soutenance d’une thèse de doctorat

• un président, non-votant, nommé par le doyen, responsable du déroulement de l'examen ;
• le directeur du candidat ;
• les codirecteurs du candidat si c'est applicable ;
• Un représentant de la Division des études supérieures du programme ou du département du candidat ;
• Un responsable de l'examen membre du Collège, mais n'appartenant pas au département ou au programme du candidat, qui devrait avoir des connaissances générales sur le sujet de recherche de la these ;
• un responsable de l'examen, non membre du Collège, expert reconnu dans le domaine traité par la thèse, soit un professeur qualifié pour diriger la recherche d'un étudiant aux cycles supérieurs, soit un professionnel civil ou militaire possédant normalement un doctorat dans le domaine d'études de la thèse. Une évaluation écrite de la part de l'examinateur externe sera requise.

Pour une soutenance d’une de mémoire (maîtrise), au minimum

• un président non-votant, nomme par le doyen, responsable du déroulement de l'examen ;
• le directeur du candidat ;
• des codirecteurs du candidat si c'est applicable ;
• un représentant de la Division des études supérieures du programme ou du département du candidat et/ou un responsable de l'examen membre du Collège, mais n'appartenant pas au département ou au programme du candidat, qui devrait avoir des connaissances générales sur le sujet de recherche de la thèse ;
• Un responsable de l'examen, expert reconnu dans le domaine traité par la thèse, soit un membre de la Division des études supérieures, membres ou non du programme ou du département du candidat, qui n'a pas collaboré avec le candidat quant à la matière présentée dans le mémoire. Par ailleurs, un responsable de l'examen non membre du Collège mais qui répond aux exigences requises pour être responsable de l'examen pour une thèse de doctorat peut être choisi.

Le directeur s'assurera qu'une copie de la thèse est envoyée à chacun des membres du comité au moins trois (3) semaines avant la soutenance d'un mémoire et quatre (4) semaines avant la soutenance d'une thèse de doctorat. Certains départements ou programmes peuvent exiger un préavis plus long. La thèse sera soumise aux membres du comité en format électronique (PDF ou équivalent). Un exemplaire papier peut être remis à un membre du comité qui en fait la demande.

Le candidat doit défendre son mémoire ou sa thèse au cours d'un examen final, sous la conduite de la Division des études supérieures et de la recherche. L'examen consistera en une présentation orale par le candidat et un examen oral par le comité. La portée de l'examen devra se limiter au sujet et au contenu du mémoire ou de la thèse, ainsi qu'a des sujets qui lui sont étroitement liés.

Généralement, le public peut assister à la présentation orale de la thèse. Les considérations de sécurité quant à la recherche peuvent faire en sorte que seuls les membres du comité examinateur soient autorisés à assister à l'examen. Le président, qui tient compte de la volonté du candidat, informe le public s'il peut assister à la soutenance. Seuls les membres du comité examinateur sont autorisés à poser des questions lors de l'examen oral. Avant l'examen oral, le public peut poser un nombre limité de questions à l'étudiant, à la discrétion du président.

Après la soutenance, le comité examinateur jugera si le candidat a soutenu sa thèse avec succès.

6.7 Acceptation du mémoire ou de la thèse

L'acceptation de la thèse est fonction de la réussite par le candidat de la soutenance et de l'approbation de la thèse.

Le comité examinateur décide si la thèse est acceptable, si elle doit être révisée ou rejetée. Une thèse est acceptable si aucune révision ou aucun ajout n'est requis de la part du candidat. Si une révision est requise, le comité examinateur doit déterminer si la thèse révisée devra être approuvée par l'ensemble du comité, par une partie de ce dernier ou seulement par le(s) directeur(s) du candidat. Une thèse nécessitant une révision doit demeurer " non acceptée " jusqu'à ce que les révisions aient été faites, que la thèse ait été approuvée et que le président du comité examinateur en ait été informé par le directeur. Une thèse rejetée peut être révisée et soumise à nouveau pour acceptation, mais seulement après un délai de trois mois suivant son rejet.

Une thèse pour laquelle aucune révision n'a été soumise au directeur dans un délai de douze (12) mois suivant la soutenance sera considérée comme " abandonnée ". Une thèse " abandonnée " peut être révisée et soumise à nouveau, mais un nouveau comité examinateur devra alors être convoqué, afin de procéder à une nouvelle soutenance.

6.8 Remise des résultats du mémoire ou de la thèse

Le directeur du comité d'examen du mémoire ou de la thèse doit informer par écrit le secrétaire général et le doyen des études supérieures et de la recherche des résultats de l'examen.

Aucune note (chiffre ou lettre) ne peut être attribuée pour une thèse ou un mémoire préparé en vue d'un diplôme d'études supérieures. S'il est accepté, seule la mention " AC " signifiant " Acceptée " figure sur le relevé de notes pour le cours TH500 ou TH600.

6.9 Reproduction du mémoire ou de la thèse

6.9.1 Procédures d'approbation et de dépôt de la thèse

Une fois la thèse acceptée, le candidat doit transmettre une copie finale en PDF par l'entremise du système de communication électronique eSpace du CMR du Canada. Lorsque la transmission d'une copie électronique est impossible (p. ex., thèses classifiées ou contenant des informations commercialement sensibles) on doit demander la permission au doyen des études supérieures de soumettre une copie papier pour archivage en lieu sûr.

Avec la thèse le candidat doit soumettre une copie signée du formulaire Licence non exclusive des thèses, de Bibliothèque et Archives Canada, disponible sur le site Reliure de thèses pour les étudiant(e)s de deuxième et troisième cycles.

6.9.2 Copies reliées de la thèse

Le département principal du candidat remettra deux copies complètes à la bibliothèque du Collège, prête pour la reliure, conformément aux instructions concernant les copies papier comprises dans les Directives de rédaction de thèse. Ces copies doivent être accompagnées de la Liste de contrôle disponible sur le site Reliure de thèses pour les étudiant(e)s de deuxième et troisième cycles. Une fois reliées, ces copies seront transmises au département pour être remises au candidat et au directeur principal. Si le candidat ou le(s) directeur(s) désirent obtenir des copies reliées supplémentaires, ils doivent prendre les arrangements à cet effet auprès de la bibliothèque et payer tous les frais liés aux photocopies et à la reliure.

6.9.3 Licence non exclusive de reproduction des thèses

Tel que mentionné à la section 6.9.1, le candidat doit remplir le formulaire Licence non exclusive des thèses. La bibliothèque du Collège s'occupera de soumettre la thèse à la Bibliothèque nationale du Canada.

6.9.4 Droits d'auteur

La page titre de la thèse devra comprendre la déclaration suivante au bas de la page :

" La présente thèse peut être utilisée au ministère de la Défense nationale, mais l'auteur conserve les droits de publication. "

Il est important de noter que tout tirer d'une œuvre protégée d'un autre auteur, ainsi que tout document de propriété exclusive ou donnée exclusive, ne peut figurer dans la thèse sans que le candidat indique leur provenance et ait préalablement la permission des auteurs ou des entreprises en cause.

6.9.7 Confidentialité

En général, la thèse est du domaine public. Il arrive toutefois que la thèse entière, ou certaines parties de celle-ci comportent de l'information classifiée. Ces documents doivent être clairement identifiés à l'aide des avertissements appropriés conformément aux procédures utilisées au ministère de la Défense nationale en ce qui a trait aux documents protégés et aux documents classifiés. Si la thèse ne comporte aucun avertissement, elle est alors considérée comme étant sans classification.

6.10 Remise des diplômes

Tout étudiant qui désire se porter candidat à la prochaine remise des diplômes pour un diplôme de maîtrise ou de doctorat est tenu au moins huit (8) semaines avant la date prévue pour la remise des diplômes :

• d'en informer le responsable du département principal par écrit
• de remplir une demande de remise de diplômes et de la remettre au secrétaire général

Toutes les conditions requises pour obtenir le diplôme doivent être remplies à une date publiée par le secrétaire général, normalement environ quatre (4) semaines avant la remise des diplômes.

Le Comité des études supérieures décide si le candidat a satisfait aux exigences du programme et fait ses recommandations au Conseil des études.

6.11 Publication du résultat des recherches

Les candidats sont invités à publier le résultat de leurs recherches.

Ils doivent s'entendre avec leur directeur de mémoire ou de thèse sur les conditions avant la publication.

Nous rappelons aux officiers que les dispositions des articles 19.36 et 19.37 des Ordonnances et règlements royaux applicables aux Forces canadiennes régissent la publication des mémoires et des articles de revue.